Mentions légales - Les petits Caro

Bienvenue sur le site www.lespetitscaro.fr, conçu et édité par la société Les petits Caro en utilisant la solution open-source WordPress™

Veuillez prendre connaissance des mentions légales et Conditions d’utilisation du site ci-après, ainsi que des conditions générales de vente si vous souhaitez faire un achat.

Editeur:

Raison sociale : Les Petits Caro, autoentreprise

Siège social : 55 rue Servan 75011 Paris

Pays : FRANCE

Téléphone : + 33 (0) 6 75 44 88 12

E-mail : caroline.homecust@hotmail.fr

Siret : 792 258 170 00028

Code APE/NAF : 7410Z

Responsable de la publication : Caroline Chevallereau

Réalisation et hébergement:

WordPress  http://www.wordpress-fr.net/

Copyright :

Crédits photos: Stephen Mack ; Caroline Chevallereau

Conditions d’utilisation du site

Les Conditions d’Utilisation du Site exposent les règles qui vous sont applicables lors de toute utilisation du site www.deco-lespetitscaro.fr (ci-après le Site), notamment en cas d’achats en ligne, d’inscription à la newsletter (lettre d’information).

Les Conditions d’Utilisation du Site s’appliquent donc à l’ensemble des utilisateurs du Site (ci-après l’Utilisateur) y compris les clients des Petits Caro effectuant des achats en ligne et soumis par ailleurs aux conditions générales de vente des Petits Caro.Toute utilisation du Site de votre part sera donc réputée valoir acceptation des présentes Conditions d’Utilisation du Site.

Le Site est destiné à une utilisation personnelle uniquement.  Il ne peut être fait d’usage commercial de tout ou partie du contenu du Site.

Les éléments contenus sur le Site restent la propriété de la société Les Petits Caro même une fois téléchargés.   L’Utilisateur sera seul responsable des dommages qu’il causera aux Petits Caro ou à des tiers, du fait d’une utilisation non conforme du Site. En cas de violation par l’Utilisateur de ses obligations légales et contractuelles, Les Petits Caro se réserve le droit d’agir en justice afin de faire cesser la violation en question et d’obtenir des réparations.

Les Petits Caro se réserve le droit de modifier les Conditions d’Utilisation du Site à tout moment.

Données personnelles, Informatique et libertés

Les Petits Caro est susceptible de recueillir et de conserver des informations concernant l’Utilisateur et notamment mais de façon non limitative lorsque l’Utilisateur :   - achète un produit, - s’inscrit à la newsletter (lettre d’information),  - contacte Les Petits Caro.  Les données personnelles, dont les adresses mail des utilisateurs recueillies sur le Site ont fait l’objet d’une déclaration à la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) sous le numéro: n°1765205.   Conformément à la loi « Informatique et libertés» du 6 janvier 1978, l’Utilisateur dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données le concernant.  Pour toute demande concernant l’exercice de ces droits merci de nous contacter par e-mail à : caroline.homecust@hotmail.com  Vous pouvez aussi faire cette demande par courrier recommandé avec AR au siège des Petits Caro.   Les Petits Caro s’engage à ne pas divulguer vos données personnelles sauf autorisation expresse de l’Utilisateur ou en cas de circonstances particulières. Ainsi, Les Petits Caro peut être amenée à divulguer des informations confidentielles lorsque leur divulgation est nécessaire à l’identification, à l’interpellation ou à la poursuite en justice de tout individu susceptible de porter préjudice aux droits des Petits Caro, de tout autre Utilisateur ou de tiers. Les Petits Caro peut être légalement tenue de divulguer des informations personnelles et ne peut dans ce cas s’y opposer.

Exclusion de responsabilité

Le Site est fourni en l’état et sans garantie autre.   L’Utilisateur du Site prend à sa charge tous les coûts et tous les risques liés à l’utilisation du Site.  En aucun cas Les Petits Caro ne saurait être tenue responsable de tout préjudice direct, indirect, accidentel, spécial, accessoire ou autre, né à l’occasion de l’utilisation ou de l’impossibilité d’utilisation du Site et ce même si Les Petits Caro a été avertie de l’éventualité d’un tel préjudice.

Le Site peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites gérés par des tiers. Les Petits Caro décline toute responsabilité dans le cas où le contenu de ces sites contreviendrait aux lois et règlements en vigueur.

Malgré tous les soins apportés à la réalisation de ce site et à son actualisation régulière, des erreurs peuvent s’être glissées dans les informations et/ou documents présentés. Les Petits Caro ne peut néanmoins garantir l’exactitude, la précision ou l’exhaustivité des informations mises à la disposition sur ce site et la responsabilité de l’éditeur ne peut être engagée en aucune circonstance en cas d’éventuelles erreurs. Si vous en constatez, merci de le signaler par e-mail à :caroline.homecust@hotmail.com afin que nous procédions aux rectifications correspondantes.

La société Les Petits Caro se réserve le droit de modifier, à tout moment et sans préavis, le contenu du site.

Propriété intellectuelle

Le Site et tous les droits de propriété intellectuelle, de diffusion ou de licence liés à sa conception, son arborescence, son contenu textuel, graphique, visuel, sonore, la sélection de ces éléments et leur organisation appartiennent aux Petits Caro et sont protégés par le droit d’auteur, des marques, des brevets ou de la propriété intellectuelle.

Les technologies utilisées par le Site sont la propriété exclusive de leurs fabricants, auteurs et ayant-droits.

 Par conséquent la reproduction totale ou partielle du Site sur quelque support que ce soit est interdite, sans l’accord de la société Les Petits Caro et de ses partenaires le cas échéant.

Toute personne ou société désirant placer sur son site un lien hypertexte simple renvoyant au Site doit en demander l’autorisation préalable aux Petits Caro.

Dans tous les cas, tout lien, même tacitement autorisé, devra être retiré sur simple demande des Petits Caro.

Sauf mention contraire, les marques, logos, dessins, modèles, photographies, images et, plus généralement, tous autres éléments présents sur le Site sont la propriété exclusive des Petits Caro, ou Les Petits Caro a obtenu les droits d’exploitation y afférents.  Les Petits Caro vous rappelle que toute reproduction, utilisation ou modification, partielle ou totale, d’un quelconque élément du Site est strictement interdite, sauf autorisation préalable, spéciale et expresse des Petits Caro. En conséquence, Les Petits Caro pourra engager des poursuites, notamment en contrefaçon, à l’égard de tous ceux qui, directement ou indirectement, porteraient atteinte à ses droits.

 Tous messages, informations ou contenus que vous envoyez vers le Site, par e-mail ou autre, seront traités par Les Petits Caro comme des informations non confidentielles et entièrement libres de droits, à l’exception de vos Informations Personnelles. Ces messages, informations et contenus incluent notamment les questions, les réponses, les commentaires, les suggestions et autres messages similaires que vous envoyez spontanément vers le Site.

Litiges

Tout manquement à l’une ou l’autre de ces règles entraînera des poursuites judiciaires à l’encontre des contrevenants auprès des Tribunaux du ressort du siège social des Petits Caro.